ITYSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 406 k€
- Effectif
- Non publié
ITYSS est une SAS immatriculée le 10 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 444 603. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 allees Jean Jaures Cs 21531, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. SEBASTIEN DUGUE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ITYSS
INSEE- Dénomination
- ITYSS
- SIREN
- 803 444 603
- SIRET (siège)
- 803 444 603 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR27803444603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 444 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 406 215 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 10 juillet 2014
- Siège social
- 59 ALLEES JEAN JAURES CS 21531, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ITYSS
Audit et conseil en systèmes informatiques. Développement de logiciels et applications.
Finances de ITYSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ITYSS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2020
Anciens dirigeants (3)
HECQUET Guillaume nom d'usage · de août 2017 à juillet 2020
DUGUE Sebastien nom d'usage · de mars 2016 à août 2017
Guillaume nom d'usage : HECQUET HECQUET
Gérant · de juillet 2014 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ITYSS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
803 444 603 00036 · ouvert le 18 avril 2014 · NAF 6202A
- 31320 CASTANET-TOLOSANFermé
803 444 603 00010 · ouvert le 18 avril 2014 · NAF 6202A
- 31000 TOULOUSEFermé
803 444 603 00028 · ouvert le 30 décembre 2014 · NAF 6202A
Documents juridiques de ITYSS
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ITYSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ITYSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ITYSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ITYSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ITYSS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025F01153
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ITYSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ITYSS
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
DUGUE Sebastien nom d'usage : DUGUE n'est plus gérant. DUGUE Sebastien nom d'usage : DUGUE devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
HECQUET Guillaume nom d'usage : HECQUET n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
DUGUE Sebastien nom d'usage : DUGUE devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-18
- création
Date d'effet : 10 juillet 2014
Marques déposées par ITYSS
INPIITYSS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de ITYSS
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à ITYSS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 514 k€.
LOGICIEL GESTION PORTEFEUILLE PROJETS
CA DU PAYS DE SAINT MALO AGGLOMERATION · notifié le 04 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 13 offres reçues
111 k€ServicesAcquisition d’un outil numérique de travail collaboratif pour l’animation, la gestion et le suivi des projets inscrits au Schéma Alsacien de Coopération Transfrontalière (SACT)
COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE · notifié le 17 avril 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues
101 k€ServicesAcquisition d’un outil numérique de travail collaboratif pour l’animation, la gestion et le suivi des projets inscrits au Schéma Alsacien de Coopération Transfrontalière (SACT)
COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE · notifié le 17 avril 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues
301 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ITYSS
Quel est le numéro SIREN de ITYSS ?
Le numéro SIREN de ITYSS est 803 444 603. Le SIRET de son siège social est 803 444 603 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27803444603.
Qui dirige ITYSS ?
ITYSS est dirigée par SEBASTIEN DUGUE, président de sas.
Où se situe le siège social de ITYSS ?
Le siège social de ITYSS est situé 59 allees Jean Jaures Cs 21531, 31000 Toulouse.
ITYSS est-elle toujours en activité ?
Oui, ITYSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ITYSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ITYSS.
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