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IXEL BRODERIE

Active
Siren498 407 790SARL06370 Mouans-SartouxCréée le 08 juin 20071
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

IXEL BRODERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 407 790. Elle est domiciliée 48 chemin des Lucioles,, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1399Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par CHRISTOPHE COLINEAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de IXEL BRODERIE

Dénomination
IXEL BRODERIE
SIREN
498 407 790
SIRET (siège)
498 407 790 00027
N° TVA intracommunautaire
FR04498407790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 407 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1399Z
Date de création
08 juin 2007
Effectif
1
Siège social
48 chemin des Lucioles,, 06370, Mouans-Sartoux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de IXEL BRODERIE

L'activité de la société est : broderie, sérigraphie et d'une manière plus générale l'impression sous toutes ses formes et sur tout produit textile. La commercialisation de tout produit textile

Finances de IXEL BRODERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IXEL BRODERIE

CC

CHRISTOPHE COLINEAUX

Gérant

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de IXEL BRODERIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 Mouans-SartouxSiègeActif

    498 407 790 00027 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 1399Z

  • 06370 MOUANS SARTOUXFermé

    498 407 790 00019 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 1399Z

Documents juridiques de IXEL BRODERIE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 03 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 03 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 03 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 août 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de IXEL BRODERIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IXEL BRODERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IXEL BRODERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IXEL BRODERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant IXEL BRODERIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IXEL BRODERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IXEL BRODERIE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant : COLINEAUX Christophe en fonction le 19 Octobre 2015

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2007

Marques déposées par IXEL BRODERIE

IXEL BRODERIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Nörva Maison

    N° 5293732 · Déposée le 02 septembre 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 24, 27 · valable jusqu’au 02 septembre 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur IXEL BRODERIE

Quel est le numéro SIREN de IXEL BRODERIE ?

Le numéro SIREN de IXEL BRODERIE est 498 407 790. Le SIRET de son siège social est 498 407 790 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04498407790.

Qui dirige IXEL BRODERIE ?

IXEL BRODERIE est dirigée par CHRISTOPHE COLINEAUX, gérant.

Où se situe le siège social de IXEL BRODERIE ?

Le siège social de IXEL BRODERIE est situé 48 chemin des Lucioles,, 06370 Mouans-Sartoux.

IXEL BRODERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, IXEL BRODERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IXEL BRODERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IXEL BRODERIE.

Combien de salariés compte IXEL BRODERIE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, IXEL BRODERIE emploie 1 salarié.

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