J.C MOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
J.C MOD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2014, identifiée par le SIREN 385 069 398. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Franco-Belge, 33230 Coutras. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN DOUBLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de J.C MOD
INSEE- Dénomination
- J.C MOD
- SIREN
- 385 069 398
- SIRET (siège)
- 385 069 398 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR92385069398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 069 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 avril 2014
- Siège social
- 1 RUE FRANCO-BELGE, 33230, COUTRAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de J.C MOD
La propriété, l'administration , la mise en valeur, l'exploitation par bail, location ou autre procédé, d'un patrimoine immobilier acquis par la société édifié par elle, apporté ou donné à la société au cours de la vie sociale.
Finances de J.C MOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de J.C MOD
INSEEÉtablissements de J.C MOD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 33230 COUTRASSiègeActif
385 069 398 00035 · ouvert le 10 mars 1992 · NAF 6820B
- 24490 LA ROCHE-CHALAISFermé
385 069 398 00019 · ouvert le 10 mars 1992 · NAF 702C
- 33230 COUTRASFermé
385 069 398 00027 · ouvert le 10 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de J.C MOD
INPIComptes annuels de J.C MOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour J.C MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de J.C MOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour J.C MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant J.C MOD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de J.C MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de J.C MOD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 avril 2014
Questions fréquentes sur J.C MOD
Quel est le numéro SIREN de J.C MOD ?
Le numéro SIREN de J.C MOD est 385 069 398. Le SIRET de son siège social est 385 069 398 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92385069398.
Qui dirige J.C MOD ?
J.C MOD est dirigée par JEAN DOUBLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de J.C MOD ?
Le siège social de J.C MOD est situé 1 rue Franco-Belge, 33230 Coutras.
J.C MOD est-elle toujours en activité ?
Oui, J.C MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
J.C MOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J.C MOD.
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