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J.MART ARCHITECTE

Active
Siren822 856 688SAS75006 PARISCréée le 30 septembre 2016

7111Z · Activités d'architecture

Capital social
1,0 k€

J.MART ARCHITECTE est une SAS immatriculée le 30 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 856 688. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Cherche-Midi, 75006 Paris. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). JOEL Mart exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de J.MART ARCHITECTE

Dénomination
J.MART ARCHITECTE
SIREN
822 856 688
SIRET (siège)
822 856 688 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04822856688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 856 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
30 septembre 2016
Siège social
9 RUE DU CHERCHE-MIDI, 75006, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de J.MART ARCHITECTE

Architecture

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Finances de J.MART ARCHITECTE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023-------
2022-------
2021-------
2020-------
2019-------
2018-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 14 mai 2025

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de J.MART ARCHITECTE

JM

JOEL Mart

Président de SAS

Depuis la création (30 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de J.MART ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    822 856 688 00012 · ouvert le 22 septembre 2016 · NAF 7111Z

Documents juridiques de J.MART ARCHITECTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de J.MART ARCHITECTE

J.MART ARCHITECTE a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Bilan simplifié

14 mai 2025

Comptes annuels 2022

Bilan simplifié

14 mai 2025

Comptes annuels 2021

Bilan simplifié

14 mai 2025

Comptes annuels 2020

Bilan simplifié

20 mai 2025

Comptes annuels 2019

Bilan simplifié

14 mai 2025

Comptes annuels 2018

Bilan simplifié

14 mai 2025

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de J.MART ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour J.MART ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne J.MART ARCHITECTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section

    Décision du 18 novembre 2025 · N° 22/08078

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de J.MART ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de J.MART ARCHITECTE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-30 · Début d'activité : 2016-09-22

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2016

Questions fréquentes sur J.MART ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de J.MART ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de J.MART ARCHITECTE est 822 856 688. Le SIRET de son siège social est 822 856 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04822856688.

Qui dirige J.MART ARCHITECTE ?

J.MART ARCHITECTE est dirigée par JOEL Mart, président de sas.

Où se situe le siège social de J.MART ARCHITECTE ?

Le siège social de J.MART ARCHITECTE est situé 9 rue du Cherche-Midi, 75006 Paris.

J.MART ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, J.MART ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

J.MART ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J.MART ARCHITECTE.