J.MUSSO SYSTEM D
Active7112B · Ingénierie, études techniques
J.MUSSO SYSTEM D est une société étrangère immatriculée le 6 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 459 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Calle Moianes 12/14, Barcelone. J.MUSSO SYSTEM D relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de J.MUSSO SYSTEM D
INSEE- Dénomination
- J.MUSSO SYSTEM D
- SIREN
- 508 459 781
- SIRET (siège)
- 508 459 781 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35508459781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 459 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 06 octobre 2008
- Siège social
- 12 CALLE MOIANES 12/14, BARCELONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de J.MUSSO SYSTEM D
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de J.MUSSO SYSTEM D
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de J.MUSSO SYSTEM D
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- BARCELONESiègeFermé
508 459 781 00011 · ouvert le 06 octobre 2008 · NAF 7010Z
- 69100 VILLEURBANNEFermé
508 459 781 00029 · ouvert le 06 octobre 2008 · NAF 7112B
Documents juridiques de J.MUSSO SYSTEM D
INPIConformité de J.MUSSO SYSTEM D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour J.MUSSO SYSTEM D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant J.MUSSO SYSTEM D n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de J.MUSSO SYSTEM D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de J.MUSSO SYSTEM D
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-06
- création
Date d'effet : 06 octobre 2008
Questions fréquentes sur J.MUSSO SYSTEM D
Quel est le numéro SIREN de J.MUSSO SYSTEM D ?
Le numéro SIREN de J.MUSSO SYSTEM D est 508 459 781. Le SIRET de son siège social est 508 459 781 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35508459781.
Où se situe le siège social de J.MUSSO SYSTEM D ?
Le siège social de J.MUSSO SYSTEM D est situé 12 Calle Moianes 12/14, Barcelone.
J.MUSSO SYSTEM D est-elle toujours en activité ?
Oui, J.MUSSO SYSTEM D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
J.MUSSO SYSTEM D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J.MUSSO SYSTEM D.
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