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JAC BRUCEL

Active
Siren378 605 398SCI42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZCréée le 05 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

JAC BRUCEL est une SCI immatriculée le 5 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 605 398. Son siège social est situé 33 av Albert Raimond, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ANDRE VIRICEL, gérant.

Fiche d'identité de JAC BRUCEL

Dénomination
JAC BRUCEL
SIREN
378 605 398
SIRET (siège)
378 605 398 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41378605398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 605 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 581,66 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 juillet 1990
Siège social
33 AV ALBERT RAIMOND, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JAC BRUCEL

l'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, la mise à disposition, l'exploitation civile agricole de tous biens immeubles, tènements immobiliers, valeurs mobilières, parts d'intérêts ou autres droits mobilier

Finances de JAC BRUCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAC BRUCEL

AV

ANDRE VIRICEL

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

SV

SEVERIN VIRICEL

Autre

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

NV

NATHALIE VIRICEL

Autre

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

SB

SYLVAIN BRUYERE

Autre

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

MB

MAXIME BRUYERE

Autre

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

JB

JEAN BRUYERE

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de JAC BRUCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeActif

    378 605 398 00023 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 6820A

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    378 605 398 00015 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de JAC BRUCEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de JAC BRUCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAC BRUCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAC BRUCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAC BRUCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JAC BRUCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAC BRUCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAC BRUCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1990

Questions fréquentes sur JAC BRUCEL

Quel est le numéro SIREN de JAC BRUCEL ?

Le numéro SIREN de JAC BRUCEL est 378 605 398. Le SIRET de son siège social est 378 605 398 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41378605398.

Qui dirige JAC BRUCEL ?

JAC BRUCEL est dirigée par ANDRE VIRICEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JAC BRUCEL ?

Le siège social de JAC BRUCEL est situé 33 av Albert Raimond, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

JAC BRUCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAC BRUCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAC BRUCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAC BRUCEL.

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