JACOB JEAN-PASCAL

Active

Siren534 675 376Entrepreneur individuel25640 OUGNEY-DOUVOTCréée le 16 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 675 376, JACOB JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 2011. Son siège social est situé 23 rue du Rechandet, 25640 Ougney-Douvot. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACOB JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: JACOB JEAN-PASCAL
SIREN: 534 675 376
SIRET (siège): 534 675 376 00022
N° TVA intracommunautaire: FR93534675376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 675 376
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 16 septembre 2011
Siège social: 23 RUE DU RECHANDET, 25640, OUGNEY-DOUVOT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JACOB JEAN-PASCAL

Arts du spectacle vivant

Finances de JACOB JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACOB JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACOB JEAN-PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25640 OUGNEY-DOUVOTSiègeActif
534 675 376 00022 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 9001Z
25220 ROCHE-LEZ-BEAUPREFermé
534 675 376 00014 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 9003B

Documents juridiques de JACOB JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACOB JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACOB JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACOB JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOB JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACOB JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACOB JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 16 septembre 2011

Questions fréquentes sur JACOB JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JACOB JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de JACOB JEAN-PASCAL est 534 675 376. Le SIRET de son siège social est 534 675 376 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93534675376.

Où se situe le siège social de JACOB JEAN-PASCAL ?

Le siège social de JACOB JEAN-PASCAL est situé 23 rue du Rechandet, 25640 Ougney-Douvot.