JACOTOT BERNARD
Active0220Z · Exploitation forestière
JACOTOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 532 618 246. Son siège social est situé Le Village, 21610 Fontaine-Francaise. JACOTOT BERNARD relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de JACOTOT BERNARD
INSEE- Dénomination
- JACOTOT BERNARD
- SIREN
- 532 618 246
- SIRET (siège)
- 532 618 246 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37532618246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 618 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- LE VILLAGE, 21610, FONTAINE-FRANCAISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACOTOT BERNARD
Exploitation forestière
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Établissements de JACOTOT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21610 FONTAINE-FRANCAISESiègeActif
532 618 246 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0220Z
Conformité de JACOTOT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOTOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACOTOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACOTOT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur JACOTOT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JACOTOT BERNARD ?
Le numéro SIREN de JACOTOT BERNARD est 532 618 246. Le SIRET de son siège social est 532 618 246 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37532618246.
Où se situe le siège social de JACOTOT BERNARD ?
Le siège social de JACOTOT BERNARD est situé Le Village, 21610 Fontaine-Francaise.
JACOTOT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JACOTOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACOTOT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACOTOT BERNARD.
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