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JACOULET DANIEL

Active
Siren404 990 384Entrepreneur individuel74150 MARCELLAZ-ALBANAISCréée le 04 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACOULET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mars 2022 sous le numéro SIREN 404 990 384. Elle est domiciliée 102 Che des Entremonts la Moliere, 74150 Marcellaz-Albanais. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de JACOULET DANIEL

Dénomination
JACOULET DANIEL
SIREN
404 990 384
SIRET (siège)
404 990 384 00020
N° TVA intracommunautaire
FR89404990384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 990 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
04 mars 2022
Siège social
102 CHE DES ENTREMONTS LA MOLIERE, 74150, MARCELLAZ-ALBANAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JACOULET DANIEL

FABRICATION DE PAINS ET AUTRES PRODUITS DE BOULANGERIE

Finances de JACOULET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACOULET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACOULET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74150 MARCELLAZ-ALBANAISSiègeActif

    404 990 384 00020 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 1071C

  • 74150 MARCELLAZ-ALBANAISFermé

    404 990 384 00012 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 361G

Documents juridiques de JACOULET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACOULET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACOULET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACOULET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOULET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACOULET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACOULET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2022

Questions fréquentes sur JACOULET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACOULET DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACOULET DANIEL est 404 990 384. Le SIRET de son siège social est 404 990 384 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89404990384.

Où se situe le siège social de JACOULET DANIEL ?

Le siège social de JACOULET DANIEL est situé 102 Che des Entremonts la Moliere, 74150 Marcellaz-Albanais.

JACOULET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACOULET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACOULET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACOULET DANIEL.

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