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JACQUARD 2001

Active
Siren438 797 722SCI07690 VanoscCréée le 02 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,8 k€
Effectif
Non publié

JACQUARD 2001 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2001, identifiée par le SIREN 438 797 722. Elle est domiciliée Lieudit Les Rivoires Chemin de Fanget, 07690 Vanosc. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. La direction est assurée par PASCALE LECANTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de JACQUARD 2001

Dénomination
JACQUARD 2001
SIREN
438 797 722
SIRET (siège)
438 797 722 00024
N° TVA intracommunautaire
FR67438797722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 797 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 800 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
02 août 2001
Siège social
Lieudit Les Rivoires Chemin de Fanget, 07690, Vanosc
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JACQUARD 2001

Acquisition gestion de biens

Finances de JACQUARD 2001

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUARD 2001

PL

PASCALE LECANTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2001) · 25 ans

JG

JEAN-PIERRE GENEVOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2001) · 25 ans

Établissements de JACQUARD 2001

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07690 VanoscSiègeActif

    438 797 722 00024 · ouvert le 11 décembre 2023 · NAF 6810Z

  • 69001 LyonFermé

    438 797 722 00016 · ouvert le 19 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de JACQUARD 2001

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de JACQUARD 2001

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUARD 2001. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUARD 2001

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUARD 2001. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JACQUARD 2001 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACQUARD 2001 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUARD 2001

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculée le 2024-01-31 · Début d'activité : 2023-12-11

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2001

Questions fréquentes sur JACQUARD 2001

Quel est le numéro SIREN de JACQUARD 2001 ?

Le numéro SIREN de JACQUARD 2001 est 438 797 722. Le SIRET de son siège social est 438 797 722 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67438797722.

Qui dirige JACQUARD 2001 ?

JACQUARD 2001 est dirigée par PASCALE LECANTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JACQUARD 2001 ?

Le siège social de JACQUARD 2001 est situé Lieudit Les Rivoires Chemin de Fanget, 07690 Vanosc.

JACQUARD 2001 est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUARD 2001 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUARD 2001 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUARD 2001.

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