JACQUARD STEPHANE

Active

Siren411 235 062Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 25 mars 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 235 062. Son siège social est situé 100 All des Merles Lotissement le Seuchat, 74440 Mieussy. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de JACQUARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: JACQUARD STEPHANE
SIREN: 411 235 062
SIRET (siège): 411 235 062 00022
N° TVA intracommunautaire: FR28411235062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 235 062
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 25 mars 1997
Siège social: 100 ALL DES MERLES LOTISSEMENT LE SEUCHAT, 74440, MIEUSSY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JACQUARD STEPHANE

Vente de peinture à titre accessoire.

Finances de JACQUARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUARD STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74440 MIEUSSYSiègeActif
411 235 062 00022 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 4334Z
74440 MIEUSSYFermé
411 235 062 00014 · ouvert le 09 octobre 2003 · NAF 4334Z

Documents juridiques de JACQUARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUARD STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 décembre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 mars 1997

Questions fréquentes sur JACQUARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de JACQUARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de JACQUARD STEPHANE est 411 235 062. Le SIRET de son siège social est 411 235 062 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28411235062.

Où se situe le siège social de JACQUARD STEPHANE ?

Le siège social de JACQUARD STEPHANE est situé 100 All des Merles Lotissement le Seuchat, 74440 Mieussy.