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JACQUART DAMIEN

Active
Siren513 631 440Entrepreneur individuel74400 CHAMONIX-MONT-BLANCCréée le 27 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 631 440, JACQUART DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 2009. Elle est domiciliée 162 Imp de l'Enclume, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUART DAMIEN

Dénomination
JACQUART DAMIEN
SIREN
513 631 440
SIRET (siège)
513 631 440 00023
N° TVA intracommunautaire
FR56513631440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 631 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
27 juillet 2009
Siège social
162 IMP DE L'ENCLUME, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JACQUART DAMIEN

PEINTURE INTERIEURE DECORATION

Finances de JACQUART DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUART DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUART DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeActif

    513 631 440 00023 · ouvert le 27 octobre 2021 · NAF 4334Z

  • 74310 LES HOUCHESFermé

    513 631 440 00015 · ouvert le 06 juillet 2009 · NAF 4334Z

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCFermé

    513 631 440 00031 · ouvert le 13 mars 2020 · NAF 4334Z

Documents juridiques de JACQUART DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUART DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUART DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUART DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUART DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2009

Questions fréquentes sur JACQUART DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUART DAMIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUART DAMIEN est 513 631 440. Le SIRET de son siège social est 513 631 440 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56513631440.

Où se situe le siège social de JACQUART DAMIEN ?

Le siège social de JACQUART DAMIEN est situé 162 Imp de l'Enclume, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.

JACQUART DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUART DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUART DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUART DAMIEN.

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