JACQUART MAURICE

Active

Siren493 611 966Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 13 décembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUART MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2006, identifié par le SIREN 493 611 966. Le siège social de l'entreprise se trouve Bachat Bouloud Domaines de l'Arselle, 38410 Chamrousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de JACQUART MAURICE

INSEE

Dénomination: JACQUART MAURICE
SIREN: 493 611 966
SIRET (siège): 493 611 966 00018
N° TVA intracommunautaire: FR57493611966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 611 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 13 décembre 2006
Siège social: BACHAT BOULOUD DOMAINES DE L'ARSELLE, 38410, CHAMROUSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUART MAURICE

Location de logements

Finances de JACQUART MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUART MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUART MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38410 CHAMROUSSESiègeActif
493 611 966 00018 · ouvert le 13 décembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de JACQUART MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUART MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUART MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUART MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUART MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 décembre 2006

Questions fréquentes sur JACQUART MAURICE

Quel est le numéro SIREN de JACQUART MAURICE ?

Le numéro SIREN de JACQUART MAURICE est 493 611 966. Le SIRET de son siège social est 493 611 966 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57493611966.

Où se situe le siège social de JACQUART MAURICE ?

Le siège social de JACQUART MAURICE est situé Bachat Bouloud Domaines de l'Arselle, 38410 Chamrousse.