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JACQUART NOEL

Active
Siren349 576 314Entrepreneur individuel51190 LE MESNIL-SUR-OGERCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUART NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 576 314. Elle est domiciliée 10 Rte de Vertus, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JACQUART NOEL

Dénomination
JACQUART NOEL
SIREN
349 576 314
SIRET (siège)
349 576 314 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68349576314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 576 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
10 RTE DE VERTUS, 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUART NOEL

Culture de la vigne

Finances de JACQUART NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUART NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUART NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeActif

    349 576 314 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JACQUART NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUART NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUART NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUART NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUART NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur JACQUART NOEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUART NOEL ?

Le numéro SIREN de JACQUART NOEL est 349 576 314. Le SIRET de son siège social est 349 576 314 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68349576314.

Où se situe le siège social de JACQUART NOEL ?

Le siège social de JACQUART NOEL est situé 10 Rte de Vertus, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.

JACQUART NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUART NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUART NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUART NOEL.

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