JACQUART SEBASTIEN

Active

Siren535 020 804Entrepreneur individuel85370 NALLIERSCréée le 01 octobre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 020 804. Elle est domiciliée 43 rue Victor Hugo, 85370 Nalliers. Son activité principale relève du code NAF 4329B.

Fiche d'identité de JACQUART SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JACQUART SEBASTIEN
SIREN: 535 020 804
SIRET (siège): 535 020 804 00014
N° TVA intracommunautaire: FR29535020804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 020 804
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4329B
Date de création: 01 octobre 2011
Siège social: 43 RUE VICTOR HUGO, 85370, NALLIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUART SEBASTIEN

Autres travaux d'installation n.c.a.

Finances de JACQUART SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUART SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUART SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85370 NALLIERSSiègeActif
535 020 804 00014 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4329B

Documents juridiques de JACQUART SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUART SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUART SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUART SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUART SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur JACQUART SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUART SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUART SEBASTIEN est 535 020 804. Le SIRET de son siège social est 535 020 804 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29535020804.

Où se situe le siège social de JACQUART SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUART SEBASTIEN est situé 43 rue Victor Hugo, 85370 Nalliers.