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JACQUART SEBASTIEN

Active
Siren909 578 817Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 20 janvier 2022

8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

JACQUART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 578 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 360 Che des Crozes 22 Lotissement les Jardins de Jade, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. JACQUART SEBASTIEN relève du secteur autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).

Fiche d'identité de JACQUART SEBASTIEN

Dénomination
JACQUART SEBASTIEN
SIREN
909 578 817
SIRET (siège)
909 578 817 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72909578817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 578 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
Date de création
20 janvier 2022
Siège social
360 CHE DES CROZES 22 LOTISSEMENT LES JARDINS DE JADE, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUART SEBASTIEN

Autres activités de nettoyage n.c.a.

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Établissements de JACQUART SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    909 578 817 00019 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 8129B

Conformité de JACQUART SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUART SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2022

Questions fréquentes sur JACQUART SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUART SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUART SEBASTIEN est 909 578 817. Le SIRET de son siège social est 909 578 817 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72909578817.

Où se situe le siège social de JACQUART SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUART SEBASTIEN est situé 360 Che des Crozes 22 Lotissement les Jardins de Jade, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

JACQUART SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUART SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUART SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUART SEBASTIEN.

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