JACQUART SYLVAIN

Active

Siren789 272 762Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 12 octobre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 272 762, JACQUART SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2012. Son siège social est situé bd Courteline, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de JACQUART SYLVAIN

INSEE

Dénomination: JACQUART SYLVAIN
SIREN: 789 272 762
SIRET (siège): 789 272 762 00012
N° TVA intracommunautaire: FR89789272762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 272 762
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 12 octobre 2012
Siège social: BD COURTELINE, 06250, MOUGINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUART SYLVAIN

Autres travaux de finition

Finances de JACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUART SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUART SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06250 MOUGINSSiègeActif
789 272 762 00012 · ouvert le 12 octobre 2012 · NAF 4339Z

Documents juridiques de JACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUART SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUART SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUART SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUART SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 octobre 2012

Questions fréquentes sur JACQUART SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de JACQUART SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de JACQUART SYLVAIN est 789 272 762. Le SIRET de son siège social est 789 272 762 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89789272762.

Où se situe le siège social de JACQUART SYLVAIN ?

Le siège social de JACQUART SYLVAIN est situé bd Courteline, 06250 Mougins.