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JACQUAT SEBASTIEN

Active
Siren901 495 374Entrepreneur individuel01210 ORNEXCréée le 20 mars 1995

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 901 495 374, JACQUAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 1995. Elle est domiciliée Les Alouettes Section B, 01210 Ornex. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de JACQUAT SEBASTIEN

Dénomination
JACQUAT SEBASTIEN
SIREN
901 495 374
SIRET (siège)
901 495 374 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34901495374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 495 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
20 mars 1995
Siège social
LES ALOUETTES SECTION B, 01210, ORNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUAT SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de JACQUAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01210 ORNEXSiègeActif

    901 495 374 00018 · ouvert le 20 mars 1995 · NAF 0121Z

Conformité de JACQUAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1995

Questions fréquentes sur JACQUAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUAT SEBASTIEN est 901 495 374. Le SIRET de son siège social est 901 495 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34901495374.

Où se situe le siège social de JACQUAT SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUAT SEBASTIEN est situé Les Alouettes Section B, 01210 Ornex.

JACQUAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUAT SEBASTIEN.