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JACQUEL BERNARD

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Siren801 194 184Entrepreneur individuel88430 CORCIEUXCréée le 01 avril 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

JACQUEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2013, identifié par le SIREN 801 194 184. Le siège social de l'entreprise se trouve Rennegoutte, 88430 Corcieux. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de JACQUEL BERNARD

Dénomination
JACQUEL BERNARD
SIREN
801 194 184
SIRET (siège)
801 194 184 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67801194184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 194 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2013
Siège social
RENNEGOUTTE, 88430, CORCIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUEL BERNARD

Élevage d'autres animaux

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Établissements de JACQUEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88430 CORCIEUXSiègeActif

    801 194 184 00017 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0149Z

Conformité de JACQUEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur JACQUEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JACQUEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de JACQUEL BERNARD est 801 194 184. Le SIRET de son siège social est 801 194 184 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67801194184.

Où se situe le siège social de JACQUEL BERNARD ?

Le siège social de JACQUEL BERNARD est situé Rennegoutte, 88430 Corcieux.

JACQUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUEL BERNARD.

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