JACQUEMARD JOSIANE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 402 362 297, JACQUEMARD JOSIANE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1995. Elle est domiciliée 11 rue de Larney, 39600 Arbois. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de JACQUEMARD JOSIANE
INSEE- Dénomination
- JACQUEMARD JOSIANE
- SIREN
- 402 362 297
- SIRET (siège)
- 402 362 297 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR85402362297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 362 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 septembre 1995
- Siège social
- 11 RUE DE LARNEY, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JACQUEMARD JOSIANE
ACHAT ET VENTE DE TEXTILES ET DE TOUS ARTICLES EN SOLDE. ACHAT ET VENTE DE FLEURS ET REPLANTS. (NON SEDENTAIRE) (ATTESTATION PROVISOIRE D'ACTIVITE NON SEDENTAIRE DELIVREE PAR LA PREFECTURE DU JURA VALABLE UN MOIS A COMPTER DU 09 OCTOBRE 1995)
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Établissements de JACQUEMARD JOSIANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
402 362 297 00028 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 4789Z
- 39300 MONTRONDFermé
402 362 297 00010 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 524A
Conformité de JACQUEMARD JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEMARD JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUEMARD JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUEMARD JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1995
Questions fréquentes sur JACQUEMARD JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de JACQUEMARD JOSIANE ?
Le numéro SIREN de JACQUEMARD JOSIANE est 402 362 297. Le SIRET de son siège social est 402 362 297 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85402362297.
Où se situe le siège social de JACQUEMARD JOSIANE ?
Le siège social de JACQUEMARD JOSIANE est situé 11 rue de Larney, 39600 Arbois.
JACQUEMARD JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUEMARD JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUEMARD JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUEMARD JOSIANE.
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