JACQUEMART PATRICK

Active

Siren792 911 380Entrepreneur individuel08090 FAGNONCréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUEMART PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 792 911 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Perpere, 08090 Fagnon. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUEMART PATRICK

INSEE

Dénomination: JACQUEMART PATRICK
SIREN: 792 911 380
SIRET (siège): 792 911 380 00014
N° TVA intracommunautaire: FR48792911380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 911 380
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 9 RUE PERPERE, 08090, FAGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUEMART PATRICK

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de JACQUEMART PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUEMART PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUEMART PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

08090 FAGNONSiègeActif
792 911 380 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0210Z

Documents juridiques de JACQUEMART PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUEMART PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUEMART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUEMART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEMART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUEMART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUEMART PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur JACQUEMART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JACQUEMART PATRICK ?

Le numéro SIREN de JACQUEMART PATRICK est 792 911 380. Le SIRET de son siège social est 792 911 380 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48792911380.

Où se situe le siège social de JACQUEMART PATRICK ?

Le siège social de JACQUEMART PATRICK est situé 9 rue Perpere, 08090 Fagnon.