JACQUEMIER PASCAL

Active

Siren404 832 313Entrepreneur individuel74230 THONESCréée le 20 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUEMIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 1995 sous le numéro SIREN 404 832 313. Elle est domiciliée 3 Rte du Chateau, 74230 Thones. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JACQUEMIER PASCAL

INSEE

Dénomination: JACQUEMIER PASCAL
SIREN: 404 832 313
SIRET (siège): 404 832 313 00039
N° TVA intracommunautaire: FR12404832313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 832 313
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 novembre 1995
Siège social: 3 RTE DU CHATEAU, 74230, THONES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUEMIER PASCAL

Location de logements

Finances de JACQUEMIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUEMIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUEMIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74230 THONESSiègeActif
404 832 313 00039 · ouvert le 28 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de JACQUEMIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUEMIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUEMIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUEMIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEMIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUEMIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUEMIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 novembre 1995

Questions fréquentes sur JACQUEMIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JACQUEMIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de JACQUEMIER PASCAL est 404 832 313. Le SIRET de son siège social est 404 832 313 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404832313.

Où se situe le siège social de JACQUEMIER PASCAL ?

Le siège social de JACQUEMIER PASCAL est situé 3 Rte du Chateau, 74230 Thones.