JACQUEMOT PATRICK

Active

Siren498 773 324Entrepreneur individuel25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDCréée le 01 juillet 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUEMOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2007, identifié par le SIREN 498 773 324. Son siège social est situé 1 rue du Bois, 25420 Courcelles-les-Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de JACQUEMOT PATRICK

INSEE

Dénomination: JACQUEMOT PATRICK
SIREN: 498 773 324
SIRET (siège): 498 773 324 00013
N° TVA intracommunautaire: FR21498773324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 773 324
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8299Z
Date de création: 01 juillet 2007
Siège social: 1 RUE DU BOIS, 25420, COURCELLES-LES-MONTBELIARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUEMOT PATRICK

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de JACQUEMOT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUEMOT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUEMOT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDSiègeActif
498 773 324 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 8299Z

Documents juridiques de JACQUEMOT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUEMOT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUEMOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUEMOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUEMOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUEMOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUEMOT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur JACQUEMOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JACQUEMOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de JACQUEMOT PATRICK est 498 773 324. Le SIRET de son siège social est 498 773 324 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21498773324.

Où se situe le siège social de JACQUEMOT PATRICK ?

Le siège social de JACQUEMOT PATRICK est situé 1 rue du Bois, 25420 Courcelles-les-Montbeliard.