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JACQUES BASILE

Active
Siren431 013 531Entrepreneur individuel97280 LE VAUCLINCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES BASILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 013 531. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jean Jaures, 97280 Le Vauclin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JACQUES BASILE

Dénomination
JACQUES BASILE
SIREN
431 013 531
SIRET (siège)
431 013 531 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50431013531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 013 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
RUE JEAN JAURES, 97280, LE VAUCLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES BASILE

Location de logements

Finances de JACQUES BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES BASILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES BASILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97280 LE VAUCLINSiègeActif

    431 013 531 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de JACQUES BASILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur JACQUES BASILE

Quel est le numéro SIREN de JACQUES BASILE ?

Le numéro SIREN de JACQUES BASILE est 431 013 531. Le SIRET de son siège social est 431 013 531 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50431013531.

Où se situe le siège social de JACQUES BASILE ?

Le siège social de JACQUES BASILE est situé rue Jean Jaures, 97280 Le Vauclin.

JACQUES BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES BASILE.

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