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JACQUES BELL

Active
Siren410 045 355SARL75001 PARISCréée le 25 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 045 355, JACQUES BELL est une SARL créée le 25 novembre 1996. Elle est domiciliée 3 rue des Orfevres, 75001 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de JACQUES BELL

Dénomination
JACQUES BELL
SIREN
410 045 355
SIRET (siège)
410 045 355 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22410045355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 045 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
25 novembre 1996
Siège social
3 RUE DES ORFEVRES, 75001, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES BELL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de JACQUES BELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES BELL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES BELL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75001 PARISSiègeActif

    410 045 355 00014 · ouvert le 25 novembre 1996 · NAF 4789Z

Documents juridiques de JACQUES BELL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de JACQUES BELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES BELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES BELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JACQUES BELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACQUES BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES BELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1996

Questions fréquentes sur JACQUES BELL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES BELL ?

Le numéro SIREN de JACQUES BELL est 410 045 355. Le SIRET de son siège social est 410 045 355 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22410045355.

Où se situe le siège social de JACQUES BELL ?

Le siège social de JACQUES BELL est situé 3 rue des Orfevres, 75001 Paris.

JACQUES BELL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES BELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES BELL.

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