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JACQUES BENEDICT

Active
Siren311 567 846SA92210 SAINT-CLOUDCréée le 01 janvier 1977
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 311 567 846, JACQUES BENEDICT est une SA créée le 1er janvier 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve 1099 quai Carnot, 92210 Saint-Cloud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de JACQUES BENEDICT

Dénomination
JACQUES BENEDICT
SIREN
311 567 846
SIRET (siège)
311 567 846 00036
N° TVA intracommunautaire
FR07311567846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 567 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
514C
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
1099 QUAI CARNOT, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
2
Statut
Active

Finances de JACQUES BENEDICT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES BENEDICT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES BENEDICT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeFermé

    311 567 846 00036 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 514C

  • 92210 SAINT-CLOUDFermé

    311 567 846 00044 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 514C

Documents juridiques de JACQUES BENEDICT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 21 février 2006

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 août 2003

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 01 août 2001

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 04 août 1997

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de JACQUES BENEDICT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES BENEDICT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES BENEDICT

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour JACQUES BENEDICT. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 avril 2014 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 avril 2014 · publié le 25 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 29 mai 2013 · publié le 13 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Me Legras De Grandcourt Patrick 31 avenue Fontaine de Rolle 92000 Nanterre.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 13 décembre 2012 · publié le 31 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 03 septembre 2012 · publié le 18 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 mai 2010 · publié le 11 août 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent JACQUES BENEDICT. Elles s'échelonnent de 1991 à 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACQUES BENEDICT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES BENEDICT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 avril 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 29 mai 2013 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Me Legras De Grandcourt Patrick 31 avenue Fontaine de Rolle 92000 Nanterre.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 décembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 septembre 2012 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 mai 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Marques déposées par JACQUES BENEDICT

JACQUES BENEDICT possède un large portefeuille de marques françaises ; les 256 dépôts les plus récents auprès de l'INPI sont listés ci-dessous. La protection couvre 13 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SW INGING DIAMONDS

    N° 3316852 · Déposée le 04 octobre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 octobre 2014

  • CYLINDRE

    N° 3316851 · Déposée le 04 octobre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 octobre 2014

  • MILITARY TIMER

    N° 3314171 · Déposée le 17 septembre 2004 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 14

  • CROSSOVER

    N° 3313812 · Déposée le 15 septembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 septembre 2014

  • SPACELOCK

    N° 3291891 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 12 mai 2014

  • ACASTA

    N° 3291890 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 12 mai 2014

  • PILBARA

    N° 3291889 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 12 mai 2014

  • BARBERTON

    N° 3291888 · Déposée le 12 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 12 mai 2014

  • KANGXI

    N° 3274091 · Déposée le 10 février 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 10 février 2014

  • KATANGA

    N° 3274090 · Déposée le 10 février 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 10 février 2014

  • KOLOSSOS

    N° 3253751 · Déposée le 21 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 21 octobre 2013

  • CROSSFIRE

    N° 3239176 · Déposée le 21 juillet 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 18 · expirée le 21 juillet 2013

  • EQUILIBRE

    N° 3218738 · Déposée le 28 mars 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 25 · expirée le 28 mars 2013

  • VERANDA

    N° 3160402 · Déposée le 16 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 16 avril 2012

  • TEQUILA

    N° 3144402 · Déposée le 25 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 14, 15 · expirée le 25 janvier 2012

  • TEKILLA

    N° 3144401 · Déposée le 25 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 25 janvier 2012

  • INSOLITO

    N° 3143603 · Déposée le 22 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 22 janvier 2012

  • SURREALIST

    N° 3119263 · Déposée le 30 août 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 18, 25 · expirée le 30 août 2011

  • STRATAGEM

    N° 3066343 · Déposée le 15 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 novembre 2010

  • CATACLYSM

    N° 3066342 · Déposée le 15 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 15 novembre 2010

  • SURREALIST

    N° 3066341 · Déposée le 15 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 15 novembre 2010

  • CHRIS-CRAFT

    N° 3035331 · Déposée le 15 juin 2000 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 3, 9, 14, 16

  • ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT

    N° 3035330 · Déposée le 15 juin 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 15 juin 2010

  • CHILTON

    N° 3035329 · Déposée le 15 juin 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16 · expirée le 15 juin 2010

  • sismic

    N° 3228326 · Déposée le 20 mai 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 25 · expirée le 20 mai 2010

  • IMPERATOR

    N° 3022280 · Déposée le 10 avril 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 10 avril 2010

  • EMPEROR

    N° 3022279 · Déposée le 10 avril 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16 · expirée le 10 avril 2010

  • SHAKER

    N° 3017798 · Déposée le 22 mars 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 22 mars 2010

  • a Planète watch

    N° 3017797 · Déposée le 22 mars 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 38 · expirée le 22 mars 2010

  • KOLEOS

    N° 3013727 · Déposée le 07 mars 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 07 mars 2010

  • HELVETIC

    N° 3009688 · Déposée le 17 février 2000 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 14

  • HELVETICA

    N° 3009685 · Déposée le 17 février 2000 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 14

  • AFICIONADO

    N° 3009684 · Déposée le 17 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 17 février 2010

  • DIABLITO

    N° 3009683 · Déposée le 17 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 17 février 2010

  • AMALGAM

    N° 3005992 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2010

  • KAIROS

    N° 3005991 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 03 février 2010

  • EXPLORANDO

    N° 3005990 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 03 février 2010

  • ELITIS

    N° 3005989 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2010

  • FREELANDER

    N° 3005988 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2010

  • FOXTROT

    N° 3005987 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2010

  • TRANSVERSAL

    N° 3005986 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2010

  • BOLZANO

    N° 3005985 · Déposée le 03 février 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 03 février 2010

  • WATCH PLANETE

    N° 3001288 · Déposée le 10 janvier 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 38 · expirée le 10 janvier 2010

  • PLANET WATCH

    N° 3001287 · Déposée le 10 janvier 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 38 · expirée le 10 janvier 2010

  • ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT

    N° 99819202 · Déposée le 14 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 14 octobre 2009

  • ATC

    N° 99819201 · Déposée le 14 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 14 octobre 2009

  • AMHARA

    N° 99818271 · Déposée le 11 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 11 octobre 2009

  • DROÏD

    N° 99818270 · Déposée le 11 octobre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 11 octobre 2009

  • ANDROÏD

    N° 99818269 · Déposée le 11 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 16 · expirée le 11 octobre 2009

  • THANAKRA

    N° 99818268 · Déposée le 11 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 11 octobre 2009

  • CHROMOSOME

    N° 99804189 · Déposée le 19 juillet 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 19 juillet 2009

  • ALL BLACK

    N° 99799224 · Déposée le 21 juin 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16 · expirée le 21 juin 2009

  • ALTIPLANO

    N° 99791347 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 mai 2009

  • PARIS DAKAR - LE CAIRE

    N° 99791346 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 mai 2009

  • PARIS DAKAR-LE CAIRE 2000

    N° 99791345 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 mai 2009

  • 2000 PARIS DAKAR-LE CAIRE

    N° 99791344 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 mai 2009

  • PARIS DAKAR-LE CAIRE

    N° 99791343 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 mai 2009

  • SIPARO

    N° 99778307 · Déposée le 25 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 25 février 2009

  • SUBMERSIBLE

    N° 99778306 · Déposée le 25 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 25 février 2009

  • BROOKLYN

    N° 99773250 · Déposée le 03 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 février 2009

  • CELEBRITY

    N° 99773249 · Déposée le 03 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 03 février 2009

  • PERENNITE

    N° 99773196 · Déposée le 02 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 02 février 2009

  • CORCOVADO

    N° 99773195 · Déposée le 02 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 02 février 2009

  • KATHAROS

    N° 98760504 · Déposée le 19 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 19 novembre 2008

  • TOCONAO

    N° 98760503 · Déposée le 19 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 19 novembre 2008

  • IMPALA

    N° 98760502 · Déposée le 19 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 novembre 2008

  • PUKARA

    N° 98760501 · Déposée le 19 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 19 novembre 2008

  • KOLOSS

    N° 98751384 · Déposée le 23 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 23 septembre 2008

  • BELLPORT

    N° 98751383 · Déposée le 23 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 23 septembre 2008

  • KERDOOS

    N° 98750498 · Déposée le 17 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 17 septembre 2008

  • AGORA

    N° 98750497 · Déposée le 17 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 17 septembre 2008

  • TIEPOLO

    N° 98750496 · Déposée le 17 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 17 septembre 2008

  • BASALA

    N° 98750013 · Déposée le 15 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 15 septembre 2008

  • HELANGA

    N° 98750011 · Déposée le 15 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 15 septembre 2008

  • ELEGANZA

    N° 98750010 · Déposée le 15 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 15 septembre 2008

  • VIBRATO

    N° 98749085 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 08 septembre 2008

  • JACQUES BENEDICT

    N° 98749084 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 08 septembre 2008

  • VESPUCCI

    N° 98749083 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 08 septembre 2008

  • ADRILLA

    N° 98749082 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18 · expirée le 08 septembre 2008

  • MATTERHORN

    N° 98749081 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 08 septembre 2008

  • SNORCKEL

    N° 98749080 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 08 septembre 2008

  • ROYALTON

    N° 98749079 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18 · expirée le 08 septembre 2008

  • ARKANGELSK

    N° 98749078 · Déposée le 08 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 08 septembre 2008

  • SOUTHPORT

    N° 98742879 · Déposée le 21 juillet 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 21 juillet 2008

  • PORTICIO

    N° 98727258 · Déposée le 07 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 07 avril 2008

  • SYMBOLIC

    N° 98727257 · Déposée le 07 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 07 avril 2008

  • MINOS

    N° 98727256 · Déposée le 07 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 25 · expirée le 07 avril 2008

  • IKARUS

    N° 98727254 · Déposée le 07 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 07 avril 2008

  • OPERALIA

    N° 98727253 · Déposée le 07 avril 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 07 avril 2008

  • SAKHARA

    N° 97708393 · Déposée le 09 décembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 09 décembre 2007

  • APSARAS

    N° 97693530 · Déposée le 01 septembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 16, 18, 25, 32 · expirée le 01 septembre 2007

  • SAQQHARA

    N° 97678884 · Déposée le 20 mai 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 20 mai 2007

  • DJESER

    N° 97678883 · Déposée le 20 mai 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 18, 25 · expirée le 20 mai 2007

  • DIABLO

    N° 97675668 · Déposée le 25 avril 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 8, 14, 16, 18 · expirée le 25 avril 2007

  • SHANGHAI

    N° 96621848 · Déposée le 17 avril 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 16 · expirée le 17 avril 2006

  • ANEMOS

    N° 96621159 · Déposée le 12 avril 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 8, 14, 16, 18, 25 · expirée le 12 avril 2006

  • ITSASOA

    N° 96615981 · Déposée le 15 mars 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2006

  • MONTRES CAPITOL PARIS DAKAR

    N° 95595469 · Déposée le 31 octobre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • KOLOSS

    N° 95593916 · Déposée le 20 octobre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 18 · expirée le 20 octobre 2005

  • KELIDONE

    N° 95592424 · Déposée le 12 octobre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 8, 14, 18 · expirée le 12 octobre 2005

  • LONSDALE

    N° 95591306 · Déposée le 04 octobre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 14, 18 · expirée le 04 octobre 2005

  • HAVANA

    N° 95587135 · Déposée le 05 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 25 · expirée le 05 septembre 2015

  • DIABLO

    N° 95587134 · Déposée le 05 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 14, 18 · expirée le 05 septembre 2015

  • ITSASOA

    N° 95587133 · Déposée le 05 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 05 septembre 2005

  • DIRKOU

    N° 95582077 · Déposée le 24 juillet 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 24 juillet 2005

  • TAMANRASSET

    N° 95582076 · Déposée le 24 juillet 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 24 juillet 2005

  • ULTRAMARINE

    N° 95577599 · Déposée le 22 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 22 juin 2005

  • GRAND ERG

    N° 95577598 · Déposée le 22 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 25 · expirée le 22 juin 2005

  • KARELIE

    N° 95577597 · Déposée le 22 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 22 juin 2005

  • AMERIGO VESPUCCI

    N° 95577596 · Déposée le 22 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 25 · expirée le 22 juin 2005

  • NEWPORT

    N° 95573265 · Déposée le 23 mai 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 23 mai 2005

  • DUKE

    N° 95552745 · Déposée le 06 janvier 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 06 janvier 2015

  • GONDOLE

    N° 95552744 · Déposée le 06 janvier 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 06 janvier 2015

  • ALMIRANTE

    N° 94544695 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 novembre 2014

  • LA ROMANEE

    N° 94544694 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • ALOXE CORTON

    N° 94544693 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • VOSNE ROMANEE

    N° 94544692 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • BRUNSWICK

    N° 94544691 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 novembre 2014

  • RICHEBOURG

    N° 94544690 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • COTES DE NUIT

    N° 94544689 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • VOUGEOT

    N° 94544688 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • AGRIGENTE

    N° 94544687 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 novembre 2014

  • ROMANEE-CONTI

    N° 94544686 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • ECHEZEAUX

    N° 94544685 · Déposée le 14 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • CHAMBOLLE-MUSIGNY

    N° 94544477 · Déposée le 10 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • TAORMINA

    N° 94544476 · Déposée le 10 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 10 novembre 2014

  • MONTRACHET-CHASSAGNE

    N° 94544475 · Déposée le 10 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • TRANSAT

    N° 94544023 · Déposée le 08 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 08 novembre 2014

  • VILLEBOIS

    N° 94540919 · Déposée le 19 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2014

  • VOUVRAY

    N° 94540918 · Déposée le 19 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2014

  • CHATEAUBRIANT

    N° 94540917 · Déposée le 19 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2014

  • FRONTENAC

    N° 94540916 · Déposée le 19 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2014

  • SAVOIR-FAIRE

    N° 94540915 · Déposée le 19 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2014

  • HOMMAGE

    N° 94522800 · Déposée le 27 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 mai 2014

  • RAFFINEMENT

    N° 94522799 · Déposée le 27 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 mai 2004

  • TALENT

    N° 94522797 · Déposée le 27 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 mai 2014

  • ESSENTIEL

    N° 94522796 · Déposée le 27 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 mai 2014

  • EDITION LIMITEE

    N° 94522795 · Déposée le 27 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 mai 2004

  • CHEVERNY

    N° 94519533 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2004

  • VALANCAY

    N° 94519532 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2004

  • VILLANDRY

    N° 94519531 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2014

  • AZAY LE RIDEAU

    N° 94519530 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2004

  • ROMAINS

    N° 94519529 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2004

  • BEAUGENCY

    N° 94519528 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 09 mai 2014

  • CHAMBERTIN

    N° 94507282 · Déposée le 15 février 1994 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • 3617 CODE MONTRES

    N° 93497727 · Déposée le 17 décembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 17 décembre 2003

  • BANANE

    N° 93496697 · Déposée le 09 décembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 01 décembre 2013

  • SARASOTA

    N° 93495641 · Déposée le 03 décembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 01 décembre 2013

  • FREQUENT TRAVELLER

    N° 93471600 · Déposée le 08 juin 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 10 juin 2013

  • MONTRES CAPITOL PARIS-DAKAR-PARIS

    N° 93458538 · Déposée le 08 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • CAPITOL

    N° 93458537 · Déposée le 08 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • CAPITOL DAKAR

    N° 93458536 · Déposée le 08 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • CAPITOL CHRONOMETRAGE PARIS-DAKAR-PARIS

    N° 93458535 · Déposée le 08 mars 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 14

  • TASSILI

    N° 93458348 · Déposée le 04 mars 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 18 · expirée le 04 mars 2003

  • MONTRES CAPITOL CHRONOMETRAGE RALLYES-RAIDS

    N° 93456614 · Déposée le 22 février 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 22 février 2003

  • MONTRES CAPITOL CHRONOGRAPHE PARIS-DAKAR

    N° 93453984 · Déposée le 03 février 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 14, 18, 25

  • MONTRES CAPITOL CHRONOMETRE PARIS-DAKAR

    N° 93453983 · Déposée le 03 février 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 14, 18, 25

  • MONTRES CAPITOL CHRONOMETRE DE MARINE

    N° 93453982 · Déposée le 03 février 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 03 février 2013

  • HISPANIOLIA

    N° 93449725 · Déposée le 05 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 05 janvier 2013

  • CAPITOL

    N° 92447259 · Déposée le 16 décembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 18 · expirée le 16 décembre 2012

  • TIBESTI

    N° 92447258 · Déposée le 16 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 18 · expirée le 16 décembre 2012

  • TOUAREG

    N° 92447257 · Déposée le 16 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 18 · expirée le 16 décembre 2012

  • PACIFIC

    N° 92439110 · Déposée le 27 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 octobre 2012

  • RECONNAISSANCE

    N° 92438732 · Déposée le 19 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2012

  • EXPRESSION

    N° 92438731 · Déposée le 19 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2012

  • MOMENT

    N° 92438730 · Déposée le 19 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2012

  • MINDANAO

    N° 92438729 · Déposée le 19 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2012

  • AUTOGRAPHE

    N° 92438728 · Déposée le 19 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 19 octobre 2012

  • EQUIPEMENT

    N° 92434663 · Déposée le 18 septembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 18 septembre 2012

  • PARABOLIC

    N° 92434662 · Déposée le 18 septembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 18 septembre 2012

  • NIOULARGUE

    N° 1706417 · Déposée le 19 novembre 1991 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 19 novembre 2011

  • AURICOSTE

    N° 1710208 · Déposée le 14 juin 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 juin 2011

  • VASCO DE GAMA

    N° 1650472 · Déposée le 15 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2011

  • GIRALDA-GIRAGLIA

    N° 1650471 · Déposée le 15 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2011

  • VERRAZANO

    N° 1650470 · Déposée le 15 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2011

  • AMERIGO VESPUCCI

    N° 1650469 · Déposée le 15 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2011

  • CONQUISTADOR

    N° 1650468 · Déposée le 15 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 mars 2011

  • NIGHT READING SYSTEM N.R.S.

    N° 1649045 · Déposée le 08 mars 1991 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 08 mars 2011

  • GRAND ERG

    N° 1649044 · Déposée le 08 mars 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 32 · expirée le 08 mars 2011

  • MONTRES CAPITOL

    N° 1646970 · Déposée le 28 février 1991 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 8, 14, 16, 18, 25, 32, 35 · expirée le 28 février 2011

  • KERGUELEN

    N° 1639790 · Déposée le 21 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 21 janvier 2011

  • TIBET

    N° 1739407 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 04 janvier 2011

  • LHASSA

    N° 1739406 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 04 janvier 2011

  • BUKHARA

    N° 1636926 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 04 janvier 2011

  • TASHKENT

    N° 1636924 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 04 janvier 2011

  • DRIVER

    N° 1622157 · Déposée le 18 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 18 octobre 2010

  • ILIADE

    N° 1621016 · Déposée le 11 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 octobre 2010

  • ODYSSEE

    N° 1621015 · Déposée le 11 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 octobre 2010

  • STREAMLINE

    N° 1613206 · Déposée le 03 septembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 septembre 2010

  • SAN DIEGO

    N° 1603837 · Déposée le 24 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 24 juillet 2010

  • CLASS AMERICA

    N° 1603835 · Déposée le 24 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 24 juillet 2010

  • TORERO

    N° 1598200 · Déposée le 20 juin 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 20 juin 2010

  • LA GRANDE EVASION

    N° 1593549 · Déposée le 23 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 23 mai 2010

  • KERISPER

    N° 1593548 · Déposée le 23 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 23 mai 2010

  • AEROPOSTALE

    N° 1593547 · Déposée le 23 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 23 mai 2010

  • COPERNIC

    N° 1593546 · Déposée le 23 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 23 mai 2010

  • CHEICH

    N° 1589284 · Déposée le 30 avril 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 30 avril 2010

  • L'HEURE OLYMPIQUE/OLYMPIC TIME

    N° 1579561 · Déposée le 09 mars 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 35, 38 · expirée le 09 mars 2010

  • TASSILI

    N° 1577156 · Déposée le 23 février 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 23 février 2010

  • ERG

    N° 1577155 · Déposée le 23 février 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 23 février 2010

  • SHANGO

    N° 1572638 · Déposée le 30 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 25 · expirée le 30 janvier 2010

  • TIBESTI

    N° 1569989 · Déposée le 15 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 15 janvier 2010

  • L'HEURE DU JOUR

    N° 1569801 · Déposée le 12 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 35, 38 · expirée le 12 janvier 2010

  • EXCEPTION

    N° 1569800 · Déposée le 12 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 12 janvier 2010

  • ERG

    N° 1569467 · Déposée le 10 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 10 janvier 2010

  • DESERT

    N° 1569466 · Déposée le 10 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 10 janvier 2010

  • MILLESIME

    N° 1569465 · Déposée le 10 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 10 janvier 2010

  • HOGGAR

    N° 1569464 · Déposée le 10 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 10 janvier 2010

  • IMPERATOR

    N° 1569463 · Déposée le 10 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 10 janvier 2010

  • ZEPPELIN

    N° 1559984 · Déposée le 14 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 14 novembre 2009

  • BLIZZARD

    N° 1559983 · Déposée le 14 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 novembre 2009

  • SURYA

    N° 1558963 · Déposée le 08 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 08 novembre 2009

  • SOBEK

    N° 1558961 · Déposée le 08 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 08 novembre 2009

  • SIBERIE

    N° 1645755 · Déposée le 22 septembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 22 septembre 2009

  • J.B. S.A.

    N° 1542577 · Déposée le 21 juillet 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 21 juillet 2009

  • TORPEDO

    N° 1541915 · Déposée le 18 juillet 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18 · expirée le 18 juillet 2009

  • J.B. TECHNOLOGIES

    N° 1530219 · Déposée le 11 mai 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 mai 2009

  • PARIS PEKIN (PARIS BEIJIN)

    N° 1604917 · Déposée le 27 avril 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 35 · expirée le 27 avril 2009

  • KINGTIMER

    N° 1523188 · Déposée le 07 avril 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 07 avril 2009

  • HARRICANA

    N° 1521332 · Déposée le 29 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 29 mars 2009

  • LYSANDER

    N° 1521116 · Déposée le 28 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 28 mars 2009

  • ANDROMEDE

    N° 1521115 · Déposée le 28 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 28 mars 2009

  • KINGCOBRA

    N° 1521114 · Déposée le 28 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 28 mars 2009

  • KRIEGER TIDE

    N° 1519869 · Déposée le 17 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 17 mars 2009

  • TOUAREG

    N° 1684648 · Déposée le 14 février 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 14 février 2009

  • AGADES

    N° 1514204 · Déposée le 14 février 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 25 · expirée le 14 février 2009

  • PERESTROIKA

    N° 1514203 · Déposée le 14 février 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 14 février 2009

  • HAUTEMER

    N° 1505315 · Déposée le 27 décembre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 27 décembre 2008

  • WELCOME ON BOARD

    N° 1502313 · Déposée le 08 décembre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 08 décembre 2008

  • GRIFFE

    N° 1738691 · Déposée le 13 octobre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 13 octobre 2008

  • BURLINGTON

    N° 1489807 · Déposée le 21 septembre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 21 septembre 2008

  • TASSILI

    N° 1474246 · Déposée le 01 juillet 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 01 juillet 2008

  • MARAUDER - MARAUDEUR

    N° 1462152 · Déposée le 26 avril 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 26 avril 2008

  • GLOBEMASTER

    N° 1462151 · Déposée le 26 avril 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 26 avril 2008

  • LONGITUDE

    N° 1428400 · Déposée le 25 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 25 septembre 2007

  • CHUKKA

    N° 1490382 · Déposée le 15 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 15 septembre 2007

  • QUETZAL

    N° 1490381 · Déposée le 15 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25 · expirée le 15 septembre 2007

  • SKELT

    N° 1425250 · Déposée le 02 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 02 septembre 2007

  • NIMROD

    N° 1411748 · Déposée le 03 juin 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 juin 2007

  • SHANGHAI

    N° 1411747 · Déposée le 03 juin 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 38 · expirée le 03 juin 2007

  • CLUBMASTER

    N° 1411746 · Déposée le 03 juin 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 03 juin 2007

  • KAILASH

    N° 1375037 · Déposée le 16 octobre 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 16 octobre 2006

  • TWELVE WORLD CUP

    N° 1370766 · Déposée le 16 septembre 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 25, 35, 38 · expirée le 16 septembre 2006

  • YQUEM

    N° 1368940 · Déposée le 29 août 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14, 25, 34 · expirée le 29 août 2006

  • TENERE

    N° 1368939 · Déposée le 29 août 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 32 · expirée le 29 août 2006

  • HOKIPA

    N° 1365540 · Déposée le 28 juillet 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 14 · expirée le 28 juillet 2006

  • KASHMIR

    N° 1498836 · Déposée le 20 janvier 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 20 janvier 2006

  • FRENCH KISS

    N° 1333557 · Déposée le 05 décembre 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 05 décembre 2005

  • LA NIOULARGUE

    N° 1325029 · Déposée le 30 septembre 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 30 septembre 2005

  • BAHAMAS

    N° 1309116 · Déposée le 13 mai 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 13 mai 2005

  • BAMBOU

    N° 1307819 · Déposée le 02 mai 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 02 mai 2005

  • CRUISER

    N° 1298386 · Déposée le 07 février 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 07 février 2005

  • CAPITOL

    N° 1298385 · Déposée le 07 février 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 07 février 2005

  • ADRIATIC

    N° 1296854 · Déposée le 24 janvier 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 24 janvier 2015

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1293695 · Déposée le 27 décembre 1984 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 décembre 2004

  • PACIFIC

    N° 16285 · Déposée le 13 mai 1982 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 13 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JACQUES BENEDICT

Quel est le numéro SIREN de JACQUES BENEDICT ?

Le numéro SIREN de JACQUES BENEDICT est 311 567 846. Le SIRET de son siège social est 311 567 846 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07311567846.

Où se situe le siège social de JACQUES BENEDICT ?

Le siège social de JACQUES BENEDICT est situé 1099 quai Carnot, 92210 Saint-Cloud.

JACQUES BENEDICT est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES BENEDICT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES BENEDICT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. JACQUES BENEDICT a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 9 avril 2014 pour insuffisance d'actif.

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