CheckersProcédures

JACQUES BERNARD

Active
Siren408 699 940Entrepreneur individuel78490 VICQCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 408 699 940. Son siège social est situé 6 Che de Galluis la Bardelle, 78490 Vicq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JACQUES BERNARD

Dénomination
JACQUES BERNARD
SIREN
408 699 940
SIRET (siège)
408 699 940 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44408699940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 699 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
6 CHE DE GALLUIS LA BARDELLE, 78490, VICQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JACQUES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78490 VICQSiègeActif

    408 699 940 00016 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JACQUES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur JACQUES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JACQUES BERNARD ?

Le numéro SIREN de JACQUES BERNARD est 408 699 940. Le SIRET de son siège social est 408 699 940 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44408699940.

Où se situe le siège social de JACQUES BERNARD ?

Le siège social de JACQUES BERNARD est situé 6 Che de Galluis la Bardelle, 78490 Vicq.

JACQUES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Vicq

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Vicq

Toutes les entreprises à Vicq