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JACQUES DANIEL

Active
Siren395 319 577Entrepreneur individuel55230 SORBEYCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifié par le SIREN 395 319 577. Son siège social est situé 11 rue Perdue, 55230 Sorbey. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUES DANIEL

Dénomination
JACQUES DANIEL
SIREN
395 319 577
SIRET (siège)
395 319 577 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77395319577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 319 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 avril 1994
Siège social
11 RUE PERDUE, 55230, SORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de JACQUES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55230 SORBEYSiègeActif

    395 319 577 00015 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de JACQUES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur JACQUES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES DANIEL est 395 319 577. Le SIRET de son siège social est 395 319 577 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77395319577.

Où se situe le siège social de JACQUES DANIEL ?

Le siège social de JACQUES DANIEL est situé 11 rue Perdue, 55230 Sorbey.

JACQUES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES DANIEL.

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