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JACQUES DANIEL

Active
Siren430 617 415100054840 VILLEY-LE-SECCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 430 617 415, JACQUES DANIEL est une 1000 créée le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Fort, 54840 Villey-le-Sec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JACQUES DANIEL

Dénomination
JACQUES DANIEL
SIREN
430 617 415
SIRET (siège)
430 617 415 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49430617415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 617 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
16 RUE DU FORT, 54840, VILLEY-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES DANIEL

Location de logements

Finances de JACQUES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54840 VILLEY-LE-SECSiègeActif

    430 617 415 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de JACQUES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur JACQUES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES DANIEL est 430 617 415. Le SIRET de son siège social est 430 617 415 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49430617415.

Où se situe le siège social de JACQUES DANIEL ?

Le siège social de JACQUES DANIEL est situé 16 rue du Fort, 54840 Villey-le-Sec.

JACQUES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES DANIEL.

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