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JACQUES DANIEL

Active
Siren440 454 866Entrepreneur individuel37000 TOURSCréée le 02 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 454 866, JACQUES DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2002. Elle est domiciliée 1 rue du Marechal Foch, 37000 Tours. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de JACQUES DANIEL

Dénomination
JACQUES DANIEL
SIREN
440 454 866
SIRET (siège)
440 454 866 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55440454866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 454 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
1 RUE DU MARECHAL FOCH, 37000, TOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JACQUES DANIEL

Activités juridiques

Finances de JACQUES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37000 TOURSSiègeActif

    440 454 866 00029 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6910Z

  • 36000 CHATEAUROUXFermé

    440 454 866 00011 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 6910Z

Documents juridiques de JACQUES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur JACQUES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES DANIEL est 440 454 866. Le SIRET de son siège social est 440 454 866 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55440454866.

Où se situe le siège social de JACQUES DANIEL ?

Le siège social de JACQUES DANIEL est situé 1 rue du Marechal Foch, 37000 Tours.

JACQUES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES DANIEL.

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