CheckersProcédures

JACQUES DANIEL

Active
Siren780 369 021Entrepreneur individuel51460 COURTISOLSCréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 780 369 021, JACQUES DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1983. Son siège social est situé 30 rue Saint Martin, 51460 Courtisols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851C.

Fiche d'identité de JACQUES DANIEL

Dénomination
JACQUES DANIEL
SIREN
780 369 021
SIRET (siège)
780 369 021 00024
N° TVA intracommunautaire
FR47780369021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 369 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851C
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
30 RUE SAINT MARTIN, 51460, COURTISOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JACQUES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51460 COURTISOLSSiègeFermé

    780 369 021 00024 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 851C

Documents juridiques de JACQUES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur JACQUES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES DANIEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES DANIEL est 780 369 021. Le SIRET de son siège social est 780 369 021 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47780369021.

Où se situe le siège social de JACQUES DANIEL ?

Le siège social de JACQUES DANIEL est situé 30 rue Saint Martin, 51460 Courtisols.

JACQUES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Courtisols

Toutes les entreprises à Courtisols