JACQUES DAUSSANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
JACQUES DAUSSANT est une SAS immatriculée le 23 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 062 130. Le siège social de l'entreprise se trouve 431 Rte de Saint Saturnin Domaine la France, 84270 Vedene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JACQUES DAUSSANT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de JACQUES DAUSSANT
INSEE- Dénomination
- JACQUES DAUSSANT
- SIREN
- 383 062 130
- SIRET (siège)
- 383 062 130 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48383062130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 062 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 23 septembre 1991
- Siège social
- 431 RTE DE SAINT SATURNIN DOMAINE LA FRANCE, 84270, VEDENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACQUES DAUSSANT
Exercice d'activités réputées agricoles, gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés achetés créés ou pris à bail par la société.
Finances de JACQUES DAUSSANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JACQUES DAUSSANT
INSEEPrésident de SAS
Établissements de JACQUES DAUSSANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84270 VEDENESiègeActif
383 062 130 00018 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JACQUES DAUSSANT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de JACQUES DAUSSANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES DAUSSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JACQUES DAUSSANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES DAUSSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JACQUES DAUSSANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JACQUES DAUSSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JACQUES DAUSSANT
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Président : DAUSSANT JACQUES Associé : GARIDEL Marie-Paule
- création
Date d'effet : 23 septembre 1991
Questions fréquentes sur JACQUES DAUSSANT
Quel est le numéro SIREN de JACQUES DAUSSANT ?
Le numéro SIREN de JACQUES DAUSSANT est 383 062 130. Le SIRET de son siège social est 383 062 130 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383062130.
Qui dirige JACQUES DAUSSANT ?
JACQUES DAUSSANT est dirigée par JACQUES DAUSSANT, président de sas.
Où se situe le siège social de JACQUES DAUSSANT ?
Le siège social de JACQUES DAUSSANT est situé 431 Rte de Saint Saturnin Domaine la France, 84270 Vedene.
JACQUES DAUSSANT est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUES DAUSSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUES DAUSSANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES DAUSSANT.
Entreprises similaires
Même activité à Vedene