JACQUES FREDERIC

Active

Siren440 105 542Entrepreneur individuel90300 VALDOIECréée le 23 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUES FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2002, identifié par le SIREN 440 105 542. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Carnot, 90300 Valdoie. L'entreprise déclare le code NAF 158C comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUES FREDERIC

INSEE

Dénomination: JACQUES FREDERIC
SIREN: 440 105 542
SIRET (siège): 440 105 542 00011
N° TVA intracommunautaire: FR71440105542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 105 542
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 158C
Date de création: 23 mai 2002
Siège social: 5 RUE CARNOT, 90300, VALDOIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES FREDERIC

PATISSERIE

Finances de JACQUES FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

90300 VALDOIESiègeFermé
440 105 542 00011 · ouvert le 06 novembre 2001 · NAF 158C

Documents juridiques de JACQUES FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 23 mai 2002

Questions fréquentes sur JACQUES FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de JACQUES FREDERIC ?

Le numéro SIREN de JACQUES FREDERIC est 440 105 542. Le SIRET de son siège social est 440 105 542 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71440105542.

Où se situe le siège social de JACQUES FREDERIC ?

Le siège social de JACQUES FREDERIC est situé 5 rue Carnot, 90300 Valdoie.