JACQUES MAMASSIAN

Active

Siren344 829 791SNC04300 FORCALQUIERCréée le 19 avril 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUES MAMASSIAN est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 1988, identifiée par le SIREN 344 829 791. Elle est domiciliée 37 rue Berluc Perussis, 04300 Forcalquier. Son activité principale relève du code NAF 930D.

Fiche d'identité de JACQUES MAMASSIAN

INSEE

Dénomination: JACQUES MAMASSIAN
SIREN: 344 829 791
SIRET (siège): 344 829 791 00013
N° TVA intracommunautaire: FR02344829791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 344 829 791
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société en nom collectif
Code NAF / APE: 930D
Date de création: 19 avril 1988
Siège social: 37 RUE BERLUC PERUSSIS, 04300, FORCALQUIER
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de JACQUES MAMASSIAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES MAMASSIAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES MAMASSIAN

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

04300 FORCALQUIERSiègeFermé
344 829 791 00013 · ouvert le 19 avril 1988 · NAF 930D
04300 FORCALQUIERFermé
344 829 791 00021 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 930D

Documents juridiques de JACQUES MAMASSIAN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 1998

Acte

Dépôt du 08 août 1995

Acte

Comptes annuels de JACQUES MAMASSIAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES MAMASSIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES MAMASSIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES MAMASSIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JACQUES MAMASSIAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACQUES MAMASSIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES MAMASSIAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 19 avril 1988

Questions fréquentes sur JACQUES MAMASSIAN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES MAMASSIAN ?

Le numéro SIREN de JACQUES MAMASSIAN est 344 829 791. Le SIRET de son siège social est 344 829 791 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02344829791.

Où se situe le siège social de JACQUES MAMASSIAN ?

Le siège social de JACQUES MAMASSIAN est situé 37 rue Berluc Perussis, 04300 Forcalquier.