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JACQUES MARC

Active
Siren400 068 672Entrepreneur individuel90400 MEROUX-MOVALCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 068 672, JACQUES MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de l'Epine, 90400 Meroux-Moval. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUES MARC

Dénomination
JACQUES MARC
SIREN
400 068 672
SIRET (siège)
400 068 672 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02400068672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 068 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
5 RUE DE L'EPINE, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES MARC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JACQUES MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    400 068 672 00015 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JACQUES MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur JACQUES MARC

Quel est le numéro SIREN de JACQUES MARC ?

Le numéro SIREN de JACQUES MARC est 400 068 672. Le SIRET de son siège social est 400 068 672 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02400068672.

Où se situe le siège social de JACQUES MARC ?

Le siège social de JACQUES MARC est situé 5 rue de l'Epine, 90400 Meroux-Moval.

JACQUES MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES MARC.

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