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JACQUES MARCEL

Active
Siren302 657 861Entrepreneur individuel10130 AUXONCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 302 657 861. Le siège social de l'entreprise se trouve à Auxon (10130). Son activité principale relève du code NAF 012E.

Fiche d'identité de JACQUES MARCEL

Dénomination
JACQUES MARCEL
SIREN
302 657 861
SIRET (siège)
302 657 861 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51302657861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 657 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012E
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
10130, AUXON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JACQUES MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10130 AUXONSiègeFermé

    302 657 861 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 012E

Documents juridiques de JACQUES MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur JACQUES MARCEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES MARCEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES MARCEL est 302 657 861. Le SIRET de son siège social est 302 657 861 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51302657861.

Où se situe le siège social de JACQUES MARCEL ?

Le siège social de JACQUES MARCEL est situé 10130 Auxon.

JACQUES MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES MARCEL.

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