JACQUES MARCELLIN

Active

Siren412 292 427Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1972

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUES MARCELLIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 412 292 427. Elle est domiciliée Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JACQUES MARCELLIN

INSEE

Dénomination: JACQUES MARCELLIN
SIREN: 412 292 427
SIRET (siège): 412 292 427 00017
N° TVA intracommunautaire: FR29412292427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 292 427
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1972
Siège social: COLOMBEY, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES MARCELLIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JACQUES MARCELLIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES MARCELLIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES MARCELLIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
412 292 427 00017 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JACQUES MARCELLIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES MARCELLIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES MARCELLIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES MARCELLIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES MARCELLIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES MARCELLIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES MARCELLIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur JACQUES MARCELLIN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES MARCELLIN ?

Le numéro SIREN de JACQUES MARCELLIN est 412 292 427. Le SIRET de son siège social est 412 292 427 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29412292427.

Où se situe le siège social de JACQUES MARCELLIN ?

Le siège social de JACQUES MARCELLIN est situé Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone.