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JACQUES PASCALE

Active
Siren328 080 510Entrepreneur individuel51480 CUMIERESCréée le 10 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 1983, identifié par le SIREN 328 080 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 rue du Bois des Jots, 51480 Cumieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JACQUES PASCALE

Dénomination
JACQUES PASCALE
SIREN
328 080 510
SIRET (siège)
328 080 510 00048
N° TVA intracommunautaire
FR02328080510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 080 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 juin 1983
Siège social
80 RUE DU BOIS DES JOTS, 51480, CUMIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES PASCALE

Culture de la vigne

Finances de JACQUES PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51480 CUMIERESSiègeActif

    328 080 510 00048 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JACQUES PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1983

Questions fréquentes sur JACQUES PASCALE

Quel est le numéro SIREN de JACQUES PASCALE ?

Le numéro SIREN de JACQUES PASCALE est 328 080 510. Le SIRET de son siège social est 328 080 510 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02328080510.

Où se situe le siège social de JACQUES PASCALE ?

Le siège social de JACQUES PASCALE est situé 80 rue du Bois des Jots, 51480 Cumieres.

JACQUES PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES PASCALE.

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