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JACQUES PATRICIA

Active
Siren814 608 873Entrepreneur individuel25210 LES FONTENELLESCréée le 02 novembre 2015

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

JACQUES PATRICIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 608 873. Elle est domiciliée 2 rue du Clos du Cournot, 25210 Les Fontenelles. JACQUES PATRICIA relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de JACQUES PATRICIA

Dénomination
JACQUES PATRICIA
SIREN
814 608 873
SIRET (siège)
814 608 873 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95814608873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 608 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
02 novembre 2015
Siège social
2 RUE DU CLOS DU COURNOT, 25210, LES FONTENELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES PATRICIA

Vente à distance sur catalogue spécialisé

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Établissements de JACQUES PATRICIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LES FONTENELLESSiègeActif

    814 608 873 00018 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 4791B

Conformité de JACQUES PATRICIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUES PATRICIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-10 · Début d'activité : 2015-11-02

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2015

Questions fréquentes sur JACQUES PATRICIA

Quel est le numéro SIREN de JACQUES PATRICIA ?

Le numéro SIREN de JACQUES PATRICIA est 814 608 873. Le SIRET de son siège social est 814 608 873 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95814608873.

Où se situe le siège social de JACQUES PATRICIA ?

Le siège social de JACQUES PATRICIA est situé 2 rue du Clos du Cournot, 25210 Les Fontenelles.

JACQUES PATRICIA est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES PATRICIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES PATRICIA.

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