JACQUES PATRICIA
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
JACQUES PATRICIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 608 873. Elle est domiciliée 2 rue du Clos du Cournot, 25210 Les Fontenelles. JACQUES PATRICIA relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).
Fiche d'identité de JACQUES PATRICIA
INSEE- Dénomination
- JACQUES PATRICIA
- SIREN
- 814 608 873
- SIRET (siège)
- 814 608 873 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95814608873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 608 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 2 RUE DU CLOS DU COURNOT, 25210, LES FONTENELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACQUES PATRICIA
Vente à distance sur catalogue spécialisé
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Établissements de JACQUES PATRICIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25210 LES FONTENELLESSiègeActif
814 608 873 00018 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 4791B
Conformité de JACQUES PATRICIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUES PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUES PATRICIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-10 · Début d'activité : 2015-11-02
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur JACQUES PATRICIA
Quel est le numéro SIREN de JACQUES PATRICIA ?
Le numéro SIREN de JACQUES PATRICIA est 814 608 873. Le SIRET de son siège social est 814 608 873 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95814608873.
Où se situe le siège social de JACQUES PATRICIA ?
Le siège social de JACQUES PATRICIA est situé 2 rue du Clos du Cournot, 25210 Les Fontenelles.
JACQUES PATRICIA est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUES PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUES PATRICIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES PATRICIA.
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