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JACQUES PAUL

Active
Siren528 464 860Entrepreneur individuel90400 MEROUX-MOVALCréée le 01 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2010, identifié par le SIREN 528 464 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de la Liberte, 90400 Meroux-Moval. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de JACQUES PAUL

Dénomination
JACQUES PAUL
SIREN
528 464 860
SIRET (siège)
528 464 860 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14528464860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 464 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 novembre 2010
Siège social
49 RUE DE LA LIBERTE, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES PAUL

Élevage d'autres animaux

Finances de JACQUES PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    528 464 860 00014 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de JACQUES PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur JACQUES PAUL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES PAUL ?

Le numéro SIREN de JACQUES PAUL est 528 464 860. Le SIRET de son siège social est 528 464 860 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14528464860.

Où se situe le siège social de JACQUES PAUL ?

Le siège social de JACQUES PAUL est situé 49 rue de la Liberte, 90400 Meroux-Moval.

JACQUES PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES PAUL.

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