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JACQUES SEBASTIEN

Active
Siren418 346 334Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 18 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 1998, identifié par le SIREN 418 346 334. Elle est domiciliée 8 rue Voltaire, 39800 Poligny. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de JACQUES SEBASTIEN

Dénomination
JACQUES SEBASTIEN
SIREN
418 346 334
SIRET (siège)
418 346 334 00059
N° TVA intracommunautaire
FR52418346334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 346 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
18 avril 1998
Siège social
8 RUE VOLTAIRE, 39800, POLIGNY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JACQUES SEBASTIEN

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de JACQUES SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    418 346 334 00059 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6202A

  • 39300 MONTRONDFermé

    418 346 334 00018 · ouvert le 14 avril 1998 · NAF 524Z

  • 39800 POLIGNYFermé

    418 346 334 00026 · ouvert le 27 septembre 2000 · NAF 4741Z

  • 39800 POLIGNYFermé

    418 346 334 00042 · ouvert le 14 avril 1998 · NAF 4741Z

Documents juridiques de JACQUES SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1998

Questions fréquentes sur JACQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN est 418 346 334. Le SIRET de son siège social est 418 346 334 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52418346334.

Où se situe le siège social de JACQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUES SEBASTIEN est situé 8 rue Voltaire, 39800 Poligny.

JACQUES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES SEBASTIEN.

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