JACQUES SEBASTIEN

Active

Siren817 564 503Entrepreneur individuel75015 PARISCréée le 02 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 564 503, JACQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2016. Elle est domiciliée 9 rue Edgar Faure, 75015 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JACQUES SEBASTIEN
SIREN: 817 564 503
SIRET (siège): 817 564 503 00016
N° TVA intracommunautaire: FR21817564503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 564 503
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 02 janvier 2016
Siège social: 9 RUE EDGAR FAURE, 75015, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES SEBASTIEN

Ingénierie, études techniques

Finances de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75015 PARISSiègeActif
817 564 503 00016 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2016

Questions fréquentes sur JACQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN est 817 564 503. Le SIRET de son siège social est 817 564 503 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21817564503.

Où se situe le siège social de JACQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUES SEBASTIEN est situé 9 rue Edgar Faure, 75015 Paris.