JACQUES SEBASTIEN

Active

Siren821 263 340Entrepreneur individuel B-6880 BERTRIXCréée le 01 juin 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 821 263 340, JACQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Chasseurs Ardennais 41, B-6880 Bertrix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JACQUES SEBASTIEN
SIREN: 821 263 340
SIRET (siège): 821 263 340 00019
N° TVA intracommunautaire: FR23821263340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 263 340
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 01 juin 2016
Siège social: RUE DES CHASSEURS ARDENNAIS 41, B-6880 BERTRIX
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

B-6880 BERTRIXSiègeActif
821 263 340 00019 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4791B

Documents juridiques de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 juin 2016

Questions fréquentes sur JACQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN est 821 263 340. Le SIRET de son siège social est 821 263 340 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23821263340.

Où se situe le siège social de JACQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUES SEBASTIEN est situé rue des Chasseurs Ardennais 41, B-6880 Bertrix.