JACQUES SEBASTIEN

Active

Siren920 080 017Entrepreneur individuel38110 MONTAGNIEUCréée le 06 octobre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 080 017. Elle est domiciliée 19 Che du Cachard, 38110 Montagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JACQUES SEBASTIEN
SIREN: 920 080 017
SIRET (siège): 920 080 017 00014
N° TVA intracommunautaire: FR12920080017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 080 017
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 06 octobre 2022
Siège social: 19 CHE DU CACHARD, 38110, MONTAGNIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES SEBASTIEN

PEINTURE BATIMENTS

Finances de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38110 MONTAGNIEUSiègeActif
920 080 017 00014 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4334Z

Documents juridiques de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 06 octobre 2022

Questions fréquentes sur JACQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN est 920 080 017. Le SIRET de son siège social est 920 080 017 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12920080017.

Où se situe le siège social de JACQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUES SEBASTIEN est situé 19 Che du Cachard, 38110 Montagnieu.