JACQUES SEBASTIEN

Active

Siren933 117 194Entrepreneur individuel31260 FigarolCréée le 10 octobre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 117 194, JACQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 RUE des Pyrénées, 31260 Figarol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JACQUES SEBASTIEN
SIREN: 933 117 194
SIRET (siège): 933 117 194 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76933117194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 933 117 194
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 10 octobre 2024
Siège social: 56 RUE des Pyrénées, 31260, Figarol
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES SEBASTIEN

Création et entretien d'espaces verts

Finances de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31260 FigarolSiègeActif
933 117 194 00011 · ouvert le 18 septembre 2024 · NAF 8130Z

Documents juridiques de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 octobre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-10 · Début d'activité : 2024-09-18

05 novembre 2024création
Date d'effet : 10 octobre 2024

Questions fréquentes sur JACQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUES SEBASTIEN est 933 117 194. Le SIRET de son siège social est 933 117 194 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76933117194.

Où se situe le siège social de JACQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUES SEBASTIEN est situé 56 RUE des Pyrénées, 31260 Figarol.