JACQUES SYLVIANE

Active

Siren502 416 464Entrepreneur individuel17150 SAINT-DIZANT-DU-BOISCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JACQUES SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 416 464. Son siège social est situé à Saint-Dizant-du-Bois (17150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JACQUES SYLVIANE

INSEE

Dénomination: JACQUES SYLVIANE
SIREN: 502 416 464
SIRET (siège): 502 416 464 00019
N° TVA intracommunautaire: FR63502416464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 416 464
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: 17150, SAINT-DIZANT-DU-BOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JACQUES SYLVIANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JACQUES SYLVIANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES SYLVIANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES SYLVIANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

17150 SAINT-DIZANT-DU-BOISSiègeFermé
502 416 464 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JACQUES SYLVIANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES SYLVIANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES SYLVIANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur JACQUES SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de JACQUES SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de JACQUES SYLVIANE est 502 416 464. Le SIRET de son siège social est 502 416 464 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63502416464.

Où se situe le siège social de JACQUES SYLVIANE ?

Le siège social de JACQUES SYLVIANE est situé 17150 Saint-Dizant-du-Bois.