JACQUET BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 793 931 726, JACQUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2013. Son siège social est situé 7 Che du Loup, 69340 Francheville. JACQUET BERNARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de JACQUET BERNARD
INSEE- Dénomination
- JACQUET BERNARD
- SIREN
- 793 931 726
- SIRET (siège)
- 793 931 726 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR57793931726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 931 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 12 avril 2013
- Siège social
- 7 CHE DU LOUP, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACQUET BERNARD
Production d'électricité
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Établissements de JACQUET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
793 931 726 00012 · ouvert le 12 avril 2013 · NAF 3511Z
Conformité de JACQUET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2013
Questions fréquentes sur JACQUET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JACQUET BERNARD ?
Le numéro SIREN de JACQUET BERNARD est 793 931 726. Le SIRET de son siège social est 793 931 726 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57793931726.
Où se situe le siège social de JACQUET BERNARD ?
Le siège social de JACQUET BERNARD est situé 7 Che du Loup, 69340 Francheville.
JACQUET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUET BERNARD.
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