JACQUET EMMANUEL
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 482 840 469, JACQUET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2005. Son siège social est situé rue Roland, 70240 Calmoutier. JACQUET EMMANUEL relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de JACQUET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- JACQUET EMMANUEL
- SIREN
- 482 840 469
- SIRET (siège)
- 482 840 469 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR49482840469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 840 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 20 juin 2005
- Siège social
- RUE ROLAND, 70240, CALMOUTIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JACQUET EMMANUEL
Pizzas restauration rapide vente de boissons à emporter
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Établissements de JACQUET EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 70240 CALMOUTIERSiègeActif
482 840 469 00027 · ouvert le 10 juillet 2005 · NAF 5610C
- 70240 CALMOUTIERActif
482 840 469 00035 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 0113Z
- 70240 CALMOUTIERFermé
482 840 469 00019 · ouvert le 10 juillet 2005 · NAF 158B
Conformité de JACQUET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUET EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 20 juin 2005
Questions fréquentes sur JACQUET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de JACQUET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de JACQUET EMMANUEL est 482 840 469. Le SIRET de son siège social est 482 840 469 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49482840469.
Où se situe le siège social de JACQUET EMMANUEL ?
Le siège social de JACQUET EMMANUEL est situé rue Roland, 70240 Calmoutier.
JACQUET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUET EMMANUEL.
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