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JACQUET RAPHAEL

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Siren450 652 946Entrepreneur individuel86240 ITEUILCréée le 22 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 652 946, JACQUET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 rue de Bernay, 86240 Iteuil. L'entreprise déclare le code NAF 4799B comme activité principale.

Fiche d'identité de JACQUET RAPHAEL

Dénomination
JACQUET RAPHAEL
SIREN
450 652 946
SIRET (siège)
450 652 946 00028
N° TVA intracommunautaire
FR10450652946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 652 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
22 septembre 2003
Siège social
54 RUE DE BERNAY, 86240, ITEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUET RAPHAEL

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Finances de JACQUET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUET RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86240 ITEUILSiègeFermé

    450 652 946 00028 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 4799B

Documents juridiques de JACQUET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2003

Questions fréquentes sur JACQUET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de JACQUET RAPHAEL est 450 652 946. Le SIRET de son siège social est 450 652 946 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10450652946.

Où se situe le siège social de JACQUET RAPHAEL ?

Le siège social de JACQUET RAPHAEL est situé 54 rue de Bernay, 86240 Iteuil.

JACQUET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUET RAPHAEL.

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