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892 274 937

Active
Siren892 274 937Entrepreneur individuel LE TOUVETCréée le 01 janvier 2021

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 892 274 937

Dénomination
892 274 937
SIREN
892 274 937
SIRET (siège)
892 274 937 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19892274937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 274 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
LE TOUVET
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 892 274 937

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 892 274 937

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 892 274 937

2 établissements, dont 2 en activité.

  • LE TOUVETSiègeActif

    892 274 937 00010 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 9003B

  • Villard-Saint-ChristopheActif

    892 274 937 00028 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 892 274 937

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 892 274 937

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 892 274 937. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 892 274 937 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 892 274 937

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021